Cet article s'adresse à tous pour comprendre les ressorts parfois complexes de la propriété intellectuelle, mais aussi et surtout aux musiciens qui veulent s'informer sur le droit de la musique. C'est un sujet dont on parle souvent notamment pour le piratage en ligne de la musique, ou pour le (quasi nul) revenu des artistes sur les plateformes de streaming. Mais ce sujet est de par sa complexité souvent peu traité, même sous une forme vulgarisé, ce qui en empêche la compréhension par le public et par les artistes eux-mêmes qui n'ont pas forcément de Master en Droit de la Propriété Intellectuelle ou de juriste pour les protéger.
Le blog de vulgarisation juridique Lost in production tente de remédier à ce manque. Nicolas Garnier, son auteur, est un juriste de formation travaillant dans le milieu musical et est également un musicien féru de funk, soul, électro et de rock. Le point de départ de sa réflexion pour la création de son blog : "Les musiciens sont très mal informés sur le monde de la musique et sur les droits de la musique. Il n'existe pratiquement pas de media fait pour eux sur ce sujet. Il existe des choses intéressantes, mais elles sont soit trop synthétiques, soit trop pointues, soit décourageantes à lire. L'IRMA fait un bon boulot d'information, il existe aussi des formations courtes qui sont proposées ici et là, mais visiblement c'est insuffisant. Souvent les musiciens ou autoproducteurs que je rencontre ont de grosses lacunes et ne peuvent pas comprendre comment fonctionne le système. Or, ces connaissances sont indispensables pour se professionnaliser, ou tout simplement pour comprendre les enjeux des débats d'aujourd'hui et dont on parle aux infos. Sans ce bagage, il est juste impossible de comprendre un contrat, de lire son relevé SACEM, ou d'avoir un avis sur la musique en ligne et l'évolution du secteur. Or, et je m'en rends compte tous les jours au travail, dans ce milieu, il y a une grande différence entre ceux qui savent et ceux qui ne savent pas. Ceux qui savent font toujours de meilleurs choix !"
A travers un contenu didactique et pratique, avec clarté et souvent avec humour, Lost in production tentera de faire comprendre aux curieux le pourquoi du comment de la propriété intellectuelle afin de les aider à avancer dans leur métier de musicien.
_ Quel est le point de départ de la propriété intellectuelle ? « L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous » (art. L. 111-1). Comment protéger son oeuvre ? Vous le saurez en lisant cet article :
Protéger son œuvre, qu’est-ce que ça veut dire ?
_ Quelles sont les six méthodes de protection de votre oeuvre musicale ?
Nicalas Garnier vous explique tout les différents précédés dans son article : 6 preuves de paternité de votre œuvre
_ Connaissez-vous la différence entre droits d’auteur et droits voisins ? Non ? Moi non plus... Pour la connaître, il faut lire l'article suivant : Distinction entre droits d’auteur et droits voisins
_ Une fois que vous aurez compris l'utilité des droits voisins, vous pourrez savoir comment leur durée est étendue dans cet article : L’extension de la durée des droits voisins
_ Et enfin, pour l'instant car le blog va continuer à s'enrichir, qu'est-ce qu'un code ISWC, un code support, un LC code, un code ISRC ? A quoi servent-ils ? Comment les obtenir ? Réponse dans les deux articles sur les codes musicaux ICI et LA.
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