Terminator à  la chasse aux majors

Souvenez-vous, on vous en parlait il y a plus de deux ans maintenant : une disposition du droit américain, adoptée en même temps que le Copyright Act aux Etats-Unis en 1978 et dénommée Termination Rights, offrait aux artistes de récupérer leurs droits après 35 ans au lieu de 70. Or, 1978+35 = 2013. On rappelle que seuls les albums d'artistes américains sortis après 1978 sont concernés. Néanmoins, alors que le système français est vanté un peu partout, sur ce coup-là, les ricains font fort, en permettant (du moins en théorie) aux artistes de récupérer leurs albums une fois que le jugement du temps a fait son oeuvre et que l'on sait si le dit album a fait un carton ou pas. En France, les ayant-droits peuvent espérer récupérer les droits de l'artiste qui a cédé les siens à une boîte de prod' (comme quoi il faut vraiment lire les petits caractères) 70 ans après sa mort. 
 

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"Your rights are terminated"


Bref, pourquoi vous reparle-t on de tout ça ? Parce que 2013, et qu'en tout bonne logique, ça commence. On savait que Bob Dylan, les Eagles ou Tom Waits avaient manifesté leur désir de récupérer leurs droits sur leurs albums, mais, comble de l'ironie, c'est un flic qui lance la charge, en l'occurence celui des Village People, Victor Willis de son vrai nom. Brouillé depuis plusieurs années avec ses anciens partenaires, qui continuent de surfer sur leur gloire passée en réalisant des tournées (avec des places qui à priori coûtent bonbon), le bonhomme a du flair, car non content d'être le co-auteur de certains des plus grands succès du groupe ("Macho Man", non concerné car écrit avant 1978, mais aussi "YMCA", "In the Navy"), il est marié à une avocate. 
 

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Bien sûr, les maisons de disques impliquées n'ont pas l'intention de se laisser faire, et réfutent la demande du monsieur, au prétexte que la majorité des co-auteurs doit faire la demande pour que celle-ci puisse être prise en compte. Or, le producteur Henri Belolo n'a pas l'intention de remuer le couteau, lui qui est bien content de la situation actuelle, pas plus que Jacques Morali, auteur compositeur décédé en 1991. Or, le tribunal a rejeté cette objection en mai 2012, les contrats de cession n'étant pas les mêmes pour notre flic hétéro et les deux autres personnes créditées comme auteurs, décision qui sera confirmée en mars 2013. De sorte que si tout ça se confirme (oui, il va d'abord falloir quelques cas pouvant faire office de jurisprudence pour que ça aille plus vite), Willis pourrait non seulement voir sa part des royalties être sérieusement réévaluée, mais aussi interdire à ses anciens comparses d'interpréter les morceaux concernés sur scène ! Imaginez AC/DC qui ne joue ni "Highway to Hell", ni "Hell's Bells", ni "TNT", ni "The Jack", ni "Whole Lotta Rosie", etc...
 

Mais ce n'est pas fini : selon toute vraisemblance, Henri Belolo, le producteur, n'a rien composé et s'est contenté d'appliquer son nom comme co-auteur après avoir suggéré de rajouter une note ici ou là, afin de toucher davantage de royalties. Statut de co-auteur remis en cause par Willis, et si le juge n'a pas encore statué sur ce point, le gars Belolo pourrait être carrément destitué de ses droits d'auteur (pas de producteur, on peut pas lui enlever le fait d'avoir produit quand même). Inutile de préciser que si ça se confirme, le nombre d'artistes qui va chercher à récupérer ses droits devrait augmenter de façon significative !



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